Contrebande de tabac: deux perquisitions à Sainte-Geneviève
SAINTE-GENEVIÈVE-ED-BATISCAN. Le 19 mai dernier, le Service des enquêtes sur la contrebande de la Sûreté du Québec conjointement avec la MRC Des Chenaux ont mené une opération en lien avec de la contrebande de tabac à Sainte-Geneviève de Batiscan.
Lors des perquisitions, les policiers ont saisi 108 cartouches de 200 cigarettes chaque et un véhicule ayant servi au transport de tabac.
Les policiers ont réalisé deux perquisitions, en plus de procéder à l’interpellation d’un homme et d’une femme qui serait impliqués dans la contrebande et la vente de tabac illégale. Les personnes interpellées pourraient faire face à des accusations en vertu de la Loi concernant l’impôt sur le tabac.
La Division des enquêtes sur la contrebande a pour mandat de lutter, en collaboration avec Revenu Québec, contre la contrebande de tabac sur tout le territoire québécois afin de s’assurer de l’intégrité du système fiscal québécois et ainsi récupérer des biens et actifs utilisés par les contrevenants.