Poursuites judiciaires contre une ferme de Champlain
CHAMPLAIN. La Municipalité de Champlain entreprendra des poursuites judiciaires contre la Ferme Massicotte et fils inc. située dans le cœur du village.
C’est que la Municipalité a demandé à l’entreprise de retirer ses bovins, évoquant que les propriétaires n’ont pas fait la demande nécessaire au conseil municipal pour en faire l’élevage sur leur propriété.
«On leur a donné un délai pour procéder et ce délai est maintenant dépassé, alors on va mandater une firme pour poursuivre l’entreprise en justice, indique le maire de Champlain, Guy Simon. Ça peut toujours se régler avant qu’on en arrive là, si l’entreprise enlève ses animaux.»
Selon la Municipalité, la Ferme Massicotte et fils inc. aurait dû demander la permission pour élever des animaux sur son terrain. «Normalement, quand ça fait deux ans qu’il n’y a plus d’animaux, il faut refaire une demande, explique M. Simon. Quand les propriétaires ont racheté la ferme, ça faisait plus de dix ans qu’il n’y avait plus d’animaux.»
De son côté, André Massicotte, propriétaire de la ferme, affirme qu’il a respecté le règlement. «Il est mentionné qu’il faut faire une demande quand toute activité animale a cessé, mais nous, on n’a jamais cessé toute activité animale, prétend-il. On se servait du bâtiment pour entreposer du fourrage et du fumier.»
«C’est un bâtiment qui est construit pour des animaux, ajoute M. Massicotte. Il n’a jamais été déplacé et on ne demande pas non plus de l’agrandir. On veut simplement s’en servir. On a remis dans animaux dedans depuis environ un an. On paie des taxes pour y faire de l’élevage de bovins laitiers et on a un permis du ministère de l’Environnement pour cent unités animales.»
Un non-sens pour l’entreprise
M. Massicotte renchérit en disant n’avoir jamais reçu de plainte concernant les activités de sa ferme. «On ne veut pas être des citoyens désagréables, mais on a une entreprise à gérer et on prend des décisions en ce sens, lance-t-il. On voudrait même installer un système de ventilation pour réduire au maximum les odeurs.»
Selon ce dernier, la Municipalité lui a envoyé un avis l’automne dernier pour lui demander d’enlever ses animaux. «On vit dans une ruralité et on ne peut pas y faire des activités rurales. C’est un non-sens», déplore-t-il.
La Municipalité s’explique : https://www.lhebdojournal.com/poursuites-contre-ferme-de-champlain-municipalite-sexplique/